TD droit du travail [Topic unique]

bon moi le plan je sais plus mais dans mon grand I c'était l'idée que normalement la clause s'applique directement par les parties (art 1134) mais qu'en raison de l'impact des conditions il y a des exceptions (ce qu'on voit dans l'arrêt).

dans mon II j'ai parlé du fait qu'on a besoin de l'accord car en raison du changement des horaires on a plus une modification des conditions mais une modif du contrat. puis j'ai parlé du licenciement et l'impact que ça soit une modification du contrat et non plus des conditions.

bref j'ai fais quelque chose de pas terrible je trouve!

mais pour le nonobstant? J'ai interprété ce nonobstant, comme voulant dire que la clause de mobilité lorsqu'elle vient modifier l'horaire de jrs en horaire de nuit requiert l'accord du salarié. Mais que au-dela du cas en l'espece, dans tout les cas de figure il faudra tjr l'accord du salarié en cas de passage d'un horaire de jour a un horaire de nuit. C'est a dire plus précisément même si une clause dans le contrat de travail stipule expressement " Le salarié accepte le changement dhoraire de jours en horaire de nuit".
Qu'en pensez vous?

Ce qui me fait chié c'est que j'ai fait aucune partie sur le licenciement sans cause réelle et sérieuse. Sa découle de ce que j'ai expliqué, mais il aurait été bien de faire une partie dessus... merde

Quelque soit le plan développé, les idées sont les mêmes pour beaucoup...
C'est encourageant...

Ben le nonobstant, c'est exactement ça...
Pas de consensualisme, il faut, au moment de la modification, l'accord du salarié. Un accord préalable ne suffit pas...

Quand au licenciement, moi j'ai voulu en parler juste parce que je savais pas trop quoi dire à la fin...

Moi ce qui m'a fait bugger un long moment, c'est le CASSE ET ANNULE, MAIS SEULEMENT EN CE QUE... alors que les prétentions parlaient de dommages-intérêts, indemnités de préavis et complément de salaire...

en fait le nonobstant j'en ai parlé dans la 1er partie en disant que on privilège le salarié vis à vis de l'employeur en disant que normalement cette clause de mobilité est valide quand il y a un intérêt pour l'entreprise hors dans l'arrêt on n'a pas de remarque qui montre qu'elle n'est pas valide. malgré tout même si on a une clause valide il faut l'accord. Voila

oé donc comme dit juanito on a mis a peu prés la même chose.

C'est pas exactement pareil mais les idées sont les mêmes... On verra bien, le principal c'est l'argumentation je pense

Hm, j'ai a peu près les memes idées que vous mais pas dans le meme ordre vu que j'ai coupé l'attendu de principe en deux, me suis pas fait chier... Le licenciement c'est mon II B.

oui pour le "nonobstant" j'ai demandé à la chargé et elle a dit de remplacer nonobstant par "même si" donc en gros il y a mise à l'écart des clauses conventionnelles et contractuelles contraires

Tu lui as demandé quand ? Pendant l'exam ?

pendant l'exam sa m'étonnerais! Ou alors il y a de quoi gueuler , car bcp on du bloquer sur le "nonobstant"

non non je lui ai demandé juste à la fin. J'aurais jamais osé lui demander pendant et puis je pense qu'elle ne m'aurait pas répondue.

et elle t'a pas dit si c'était LE point important de l'arret ou pas?

FLoOo a écrit:

pendant l'exam sa m'étonnerais! Ou alors il y a de quoi gueuler , car bcp on du bloquer sur le "nonobstant"

Ben comme moi... J'ai pas compris alors j'ai choisi de ne pas en parler, j'y ai fait brievement référence...

En rentrant chez moi, j'ai verifié c'est synonyme de "malgré". Je suis un peu degoutée parce qu'il me semble que c'est assez important, du coup
Enfin bon, tant pis.

sur le coup j'ai eu une vieille hésitation, entre "en dépit de " ou "en l'absence de". J'ai moi aussi filer prendre un dico en rentrant!

Pareille hésitation...

Pourtant on l'a déjà vu ce mot! Enfin bon, pas grave, on verra à la correction, et puis ça me servira de leçon pour le partiel.

Ou est le souci de demander des infos à la chargé pendant l'exam??

c'est quoi le théme de la scéance de demain?

J'ai perdu ma fiche donc, je sais pas. Je n'ai fait que le commentaire d'article.

La procédure de licenciement non ?

Le licenciement je crois... même pas fait le commentaire d'article...

Je crois qu'elle ramasse plus en fait, enfin sauf ceux qui ont jamais été ramassé!

C'est une vérité ça ou une croyance???

Elle a dit qu'elle ne ramasse qu'une fois il me semble bien ... de toute facon, avec les galops a corriger, c'est pas cette semaine qu'elle va ramasser quelqu'un je pense

Juanito a écrit:

C'est une vérité ça ou une croyance???

De quoi ?

Elle me l'a dit en personne qu'elle ne ramassait qu'une seule fois.
Donc, ceux qui ont déjà été ramassé, ne vont plus l'etre. Ceux qui n'ont jamais été ramassé jusqu'à présent sont susceptibles d'etre ramassé, c'est tout.

Elle me l'a confimé aussi mais le truc c'est que par exemple elle a ramassé tout le monde au groupe de 8h30 donc je trouve ça bisarre qu'elle ne ramasse plus jusqu'à la fin

en tout cas c'est pas du genre a faire un coup de p*** en ramassant a nouveau si elle a dit qu'elle ne le ferait pas.
Sauf si bien sur elle s'aperçoit que les étudiants ne bossent plus...

La derniere fois suis partie au TD de 19h, elle avait deja ramassé tout le monde, donc elle avait ramassé personne à cette seance!

moi je pense aussi qu'elle a assez des galops pour pas ramasser en plus.

Ahah, avec l'autre et son nonobstant machin, mon foirage se confirme \o/

Tiens, j'ai pensé à Floo en TD droit du travail, tu as du cartonner vu que c'était effectivement un des points principaux de l'arret

En effet, j'avais bien cerné l'arret et pour la petite histoire mon II/ B était formé au mot prés comme celui de la prof.
Dommage que les TD soient sur 10...

Ou alors la prof a pompé ton II-B...
Ce qui expliquerait ta note...

c'était ce que je suggérait implicitement!^^
Croyez vous qu'il est possible d'agir en plagiat?

Ahah

Moi aussi je regrette que les TD ne soient pas sur 20 (finalement me suis pas si foirée que ça malgré l'absence du nonobstant dans ma copie).

Et moi je suis content qu'ils soient sur 10...

Moi aussi je suis bien content que ce soit sur 10

Bon allé le deuxième semestre commence alors qui a fait son td?

Quelqu'un pourrait-il me rassurer, l'interrogation en droit du travail ce n'est pas cette semaine ?!

Non, c'est la semaine prochaine

a ouf ! merci sarah !