Td droit des affaires [Topic unique]

Nico a écrit:

Pour la lessive je suis preneur

no problème !! quelle est ta question ?
(bah oui tout comme vous n'allez pas nous faire nos devoirs, je ne vais pas te faire ta lessive !!! )

Alors Alors.

Concernant les codes, pour la réalisation des cas pratiques tu t'apperçevras très rapidement qu'il te faudras aller à la pêche aux informations dans divers codes et ouvrages. A ce titre, le Code des sociétés est très intéressant du point de vue de la jurisprudence je crois. ( Je dis je crois car personnellement je ne l'ais jamais ouvert!).

Néanmoins, pour les exam seul le code de commerce est autorisé, donc n'achétes surtout pas le code des sociétés, contentes-toi de le bouquiner a la BU.

Pour les bouquins, le Merle est très bien fait, je te le conseil vivement ! Ainsi que le Coziant! Pour moi le Coziant est moins complet que le Merle, mais plus pédagogue, il explique mieux les notions et surtout il est très agréable à lire avec des petites blagounettes ici et là ( sisi je te jures!).
Au final c'est une question d'affinité, sachant que les 2 sont disponibles à la BU. Attention toutefois l'an derniers le Merle n'était présent qu'en peu d'exemplaire, donc pas facile de mettre la main dessus!

Pour les arrêts, perso je faisais a chaque séance des fiches d'arrêt bien détaillé comme un bon pti étudiant de 1ère année. Maintenant c'est plus un travail personnel qu'autre chose, dans le sens ou personne ne va aller te fliquer pour voir si tu as bien fait tes fiches d'arrêts.

Citation :

Une dernière question en rapport avec la fiche : on nous demande d'analyser des arrêts, est-ce seulement en faire des fiches ou bien les commenter intégralement ?

A moins que ça ait changé, c'est une fiche seulement ! Vous ne ferez que des cas pratiques en TD et vous aurez un cas pratique à l'examen. Pas de commentaires (il n'y a qu'en droit de la famille où l'on ne fait que des cas pratiques en TD et où on a un commentaire d'arrêt en exam ). Les arrêts des fiches peuvent concerner le cas pratique, mais ça n'est pas la majorité des cas.

Toutefois, à l'examen, pour des raisons de légalité, il vous propose une dissertation, et tu pourras éclater de rire en lisant le sujet. Quelques secondes de rire et de haine avant de se reporter sur le sujet second.
(La dissertation ne porte pas sur un sujet vu en cours).

Flo a bien détaillé le cheminement. Dans la partie "conditions", on fait un petit résumé de ce qu'on vient de dire. Par contre, tu as oublié le maître mot: il faut SUBSUMER !
Et, avant de rédiger, se poser la question: "Qui veut quoi de qui sur quel fondement ?"

(Si c'est toujours Pablo qui fait les TDs, et si vous voulez crâner devant tout le monde, regardez la définition du mot Subsumer sur internet. Il y a des chances qu'il demande si quelqu'un sait ce que ça signifie ).

LOooL O oui il faut a tout prix subsumer !!!

Gwahir je te sens encore un peu rageux sur le partiel de droit de la famille lol.

Pour les livres, j'avais le Précis Dalloz, très complet. Peut etre un peu trop. Il y a pas mal de truc en plus par rapport au cours donc c'est parfois un peu perturbant. Mais sinon il est très bien.

Pour les arrets, effectivement une petite fiche d'arret peut suffire pour le TD, mais comme il vaut mieux les connaitre pour le partiel, autant faire sérieusement la fiche.
Une dernière remarque pour les arrets, tout au long de l'année cette partie de la fiche a plus ou moins été laissée de coté et au final pas grand monde ne les lisait vraiment. Du coup sur les 2 3 dernières semaines il y avait un véritable "controle" des fiches d'arrets. Probablement qu'ils vont continuer dans ce sens cette année.

claire a écrit:

Nico a écrit:

Pour la lessive je suis preneur

no problème !! quelle est ta question ?
(bah oui tout comme vous n'allez pas nous faire nos devoirs, je ne vais pas te faire ta lessive !!! )

Lool, dans ce cas je vais etre obligé de te faire tes devoirs

Merci beaucoup ^^ Je me sens un peu mieux ! J'avoue être un peu nerveuse avec ces TD, ce n'est ni une nouvelle matière ni comme le civil où depuis la première année on a l'habitude d'avoir toujours des TD ... M'enfin ! Je vais croire en votre expérience et ça devrait aller

Claire, pour les statuts j'essaie déjà de bien distinguer et comprendre les clauses, mais j'avoue avoir beaucoup de mal à trouver comment m'y prendre ... Je pense que je vais éplucher précisément le document point par point (clause par clause), je pense que c'est ainsi qu'il faut procéder pour ne rien oublier. Après, pour ce qui est de distinguer entre clause supplétive ou impérative, je ne suis vraiment pas sûre de moi, à part pour certaines qui ont un renvoi vers une note qui aide un peu en fin de page ... Enfin tout ça reste très flou ! ^^

Dans mon TD, on passait le TD à faire les fiches d'arrêt et 5-10 minutes pour voir les cas pratiques...
Je ne vous raconte pas comme on a l'air con devant le sujet au partiel...

Si vous regardez le dernier arrêt, et les références de bas de page : il y a une note de qui ? De M. Barrière !! l'exclu que je vous donne, la découverte du jour quand j'ai vu que je ne comprenais rien mdr ! et sur les promesses d'action... Je ne l'ai pas encore lu et ai vaguement lu le cas pratique mais il me semble que ça colle au sujet, je ne sais pas si ça servira mais puisque vous parliez de pêche au infos : qu'elle soit fructueuse ou non la pêche n'est jamais inutile !

bonjour !
quelqu'un de doué en droit des affaires pourrait il m'expliquer cette phrase svp...

" les promesses de rachat d'action à un prix déterminé d'avance sont en général utilisées dans les opérations de portage de titres mais elles peuvent aussi être une modalité de garantie des engagements d'un tiers"

quelqu'un s'en sort avec cette matière ?
je déprime devant les cas pratiques de cette semaine...

Haa le droit des affaires ^^

Tu a qui comme chargé de TD?

Pablo....

j'aurai besoin d'une petite confirmation...

une société dans laquelle il y a des actionnaires, est forcément une société de capitaux ?

Haaa Pablo, t'as de la chance alors, il est vraiment sympa

Hum, actionnaire est défni comme le titulaire d'actions de sociétés de capitaux... donc je pense que la réponse à ta question est oui.

merci !

une dernière question : est ce que l'administrateur d'une société est un dirigeant ?

est ce que quelqu'un pourrait m'expliquer l'apport de l'arret du 22 février 2005, utilisé dans la fiche 2 pour le cas pratique B...?

Sur les clauses léonines c'est bien ça ?

Il me semble que ça concerne les promesses de rachat d'action (ou promesses unilatérales d'achat d'actions c'est idem), tout ça pour dire, en gros, que si cette promesse, qui est un acte externe aux statuts de la société, prévoit un délai limité pour la levée de l'option par le bénéficiaire, cela ne l'exonère pas des pertes éventuelles subies par la société ...

Enfin je pense qu'en gros tu avais déjà compris mais je ne saurais pas l'expliquer autrement, mais si tu veux, par rapport au cas pratique, le fait que deux périodes de 15 jours soient strictement déterminées pour la levée de l'option par le bénéficiaire de la promesse, cela veut dire qu'en dehors de ces périodes, il reste tenu de contribuer aux pertes, ce qui fait que la promesse n'est pas léonine, puisque finalement elle ne porte pas atteinte aux statuts qui prévoient par définition une participation aux bénéfices et aux pertes de la société. L'acte extra statutaire que constitue la promesse de cession n'a pas pour effet de dispenser en totalité le cédant de contribuer aux pertes (puisqu'il ne peut céder que dans un certain délai), ce qui fait qu'il ne peut pas être considéré comme léonin ...

Voilà à peu près ce que je peux dire ... en espérant ne pas me tromper d'arrêt (je ne l'ai pas sous les yeux ^^)

Bon courage pour les révisions en tout cas !

merci Corentine !
ça a été pour toi ?

Hmm on va dire comme ci comme ça ^^ mais je m'attendais à un sujet plus compliqué donc finalement c'était pas si terrible =) Enfin après reste à voir si j'ai bien compris !

J'espère que ça a été aussi pour toi en tout cas, c'est bientôt la fin du semestre mais encore le civil la semaine prochaine ^^

oui pareil je m'attendais vraiment à faire WAHOUUUU en voyant le sujet, je pensais qu'il serai vraiment compliqué et pareil, je ne l'ai pas trouvé si terrible....du coup je me demande si je ne suis pas passée à coté de quelque chose... on verra bien !
tu as qui comme chargé de td toi ?

Moi j'ai Mlle Desrutins, très sympa et vraiment une très bonne chargée de TD =) En tout cas je suis contente quand je ressors du TD en ayant tout compris (pas comme en y entrant ^^) !

J'avoue que pour le coup j'ai eu aussi l'impression de passer à côté d'un truc dans le sujet, mais sans trouver quoi ... Peut être qu'après tout il ne nous manquait rien ! On va bien voir !

Bref on se sent léger quand les galops sont derrières =D

Ce matin il a laissé entendre qu'il fallait parler de la société crée de fait ; en faisant clairement comprendre l'importance de venir en cours ! lol

je me demande si la solution était la société créée de fait ou si c'est cette séance qui donnait la solution (donc société créée de fait + en participation)...j'espère parce que moi j'ai mis société en participation !!

En fait peu importait ce que tu mettais vu que c'est le même régime.

1871

Vehemencia a écrit:

En fait peu importait ce que tu mettais vu que c'est le même régime.

bah j'ai l'impression que ça dépendait des chargés de TD car nous ceux qui on considéré que c'était une société en participation n'ont pas eu la moyenne...

c'est peut être parce qu'ils ont pas assez développé les bons trucs parce que a part une différence de terminologie c'est la même chose pour ce qui concernait l'engagement des associés.

je ne crois pas... c'est vrai que moi je n'ai peut etre pas assez argumenté mais j'ai l'impression qu'il fallait vraiment dire que c'était une société créée de fait pour avoir la moyenne...
d'ailleurs les notes sont vraiment mauvaises...

c bizarre... tout ça dépend du chargé de td parce que nous elle a dit qu'elle n'en avait pas tenu compte. Mais M.Barrière l'avait dit en cours donc peut être que l'autre chargé de td l'a exigé..

Hello à tous...

Quelqu'un aurait-il la gentillesse de m'envoyer son cours de droit des aff de Monsieur Barrière de l'an dernier ?
Je bosse à mi temps, et ça me permettrait de ne pas accumuler trop de lacunes.

Merci à toutes les bonnes âmes charitables et de votre compréhension...

désolée mais moi je le prenais à la main !!

ah mince.

Merci quand mm de ta réponse.
Si tu connais qn qui l'a tapé...
je galère déjà un max avec l'administration pour qu'elle ne mette pas mes TD sur mes horaires de taff, ça m'éviterait d'être trop pommée.

encore merci