TD de pénal [Topic unique]

Viol = une pénétration sexuelle, vaginale, anale ou orale ou pénétration par la main ou un objet.
=> donc dans mon cas avec le bâton , il y a bien viol. J'ai bon ?

si c'est la définition exact , oui

Article 222-23 : "Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol.
Le viol est puni de quinze ans de réclusion criminelle. "

J'ai du mal a bien comprendre de quoi parle l'article quand il dit "de quelque nature qu'il soit..."

Jcrois c'est mon chargé qui m'a embrouillé. Il nous a parlé d'un arrêt ou deux filles avaient sodomisé un gamin avec un bâton avec un préservatif. Et Le juge a décidé qu'il y avait viol du fait que la présence du préservatif sur le bâton avait une connotation sexuelle. MAIS, cet arrêt a énormément été critiqué ...

Si quelqu'un pouvait m'aider pour l'exercice 4 de la fiche de TD de pénal de la 4ème séance (commentaire nouvel article issu de la loi Perben II), cela serait super sympa!

Merci!

J'aurais une question concernant la plaidoirie a faire... c'est qui les prévenues? La police ou les voleurs?

Merci!

salut,

j'ai un problème en pénal sur la fiche II exercice 3:
la consigne est Mr V a pris connaissance de l'information suivante dont il doute de la pertinence. aidez le à démêler le vrai du faux en analysant de facon circonstanciée l'adéquation de ladite information par rapport au droit positif.

"lors du récent procès de la "rosacyne" empoissonée, la cour d'assises de la somme a crée la sensation en acquittant l'accusé après avoir soulevé d'office l'inconstitutionnalité de la législation française constituant le fondement légal des poursuites".

j'ai noté quelque affirmation fausses, mais je me demande si faut faire ca vous la forme d'un cas pratique ou d'une réfléxion personnelle ?

.

quelqu'un pourrai me conseiller ! svp

Tu as Melle Aubert? Tu peux t'estimer chanceuse, tu seras bien préparée !!

oh comment tu as deviné ?

Bien préparée a redoubler ???!!

enfait tu as raison, ses tds sont bien super complet,

Ils sont super complets, et tu vas bien apprendre les méthodes, et tu connaitras parfaitement ton cours et tes arrets le jour du galop, et le jour du partiel ...

Bien préparée à réussir

tous ça ne ma pas aidée encore ! j'ai toujours pas trouvée mes questions...

help meeeee

Vu la formulation du sujet a ta place je me contenterais de reprendre briévement les faits avant de développer ma réflexion sans respecter scrupuleusement la méthodologie du cas pratique. ça ne s'y prête pas trop a mon sens.

je ne comprends pas cet acharnement contre Mlle Aubert... je l'ai eu l'an dernier (et je l'aurai aussi au second semestre) et je m'attendais à ... un monstre !! mais pas du tout, je l'ai même trouvé assez sympa ! plutot cool même, si on travaille ! je suis bien contente d'avoir des chargés de td exigeants, c'est dur sur le coup c'est sur, mais ça allège bien les révisions avant les partiels !

claire a écrit:

je ne comprends pas cet acharnement contre Mlle Aubert... je l'ai eu l'an dernier (et je l'aurai aussi au second semestre) et je m'attendais à ... un monstre !! mais pas du tout, je l'ai même trouvé assez sympa ! plutot cool même, si on travaille ! je suis bien contente d'avoir des chargés de td exigeants, c'est dur sur le coup c'est sur, mais ça allège bien les révisions avant les partiels !

Tout à fait !!

moi aussi je suis d'accord avec vous, car le contenu des tds sont très bien, mais c'est juste son attitude qui met mal à l'aise certain étudiants. Mais bon moi j'adore le pénal après j'attend d'avoir mes premières notes pour progresser.

merci floOo, j'ai tout fais ouf !

Je confirme, Mlle Aubert est LA chargée de TD à avoir en pénal en L2, pour être sûr d'être vraiment calé pour l'examen. Bien sûr, ça n'enlève pas la difficulté de certains sujets, et je pense que c'est plutôt ça qui pose problème en général.

Personnellement, j'ai été terrorisée par la première séance de pénal, mais après on s'habitue à son caractère et tout ce qui compte c'est le travail avec elle, faut pas s'attendre à ce qu'elle soit gentille comme ça, mais de toute façon elle en joue vraiment, il ne faut pas se laisser perturber

Et puis il faut bien s'y faire, on est tous dans le même cas en L3, les chargés de TD ne sont peut être pas tous aussi froids et cinglants qu'elle, mais ils sont tous d'une grande exigence vis à vis du travail à fournir ... !

Allez courage ! On est déjà beaucoup à s'en être sortis indemnes ^^

En droit de la famille en L3 elle a été un peu froide au premier TD, mais après elle était aussi chaleureuse qu'un autre chargé Ca vient surement du fait qu'elle connaissait pas mal des élèves pour les avoir eu e, pénal l'année d'avant.

Corentine a écrit:

Je confirme, Mlle Aubert est LA chargée de TD à avoir en pénal en L2, pour être sûr d'être vraiment calé pour l'examen. Bien sûr, ça n'enlève pas la difficulté de certains sujets, et je pense que c'est plutôt ça qui pose problème en général.

Personnellement, j'ai été terrorisée par la première séance de pénal, mais après on s'habitue à son caractère et tout ce qui compte c'est le travail avec elle, faut pas s'attendre à ce qu'elle soit gentille comme ça, mais de toute façon elle en joue vraiment, il ne faut pas se laisser perturber

Et puis il faut bien s'y faire, on est tous dans le même cas en L3, les chargés de TD ne sont peut être pas tous aussi froids et cinglants qu'elle, mais ils sont tous d'une grande exigence vis à vis du travail à fournir ... !

Allez courage ! On est déjà beaucoup à s'en être sortis indemnes ^^

ça c'est vrai

salut, je vous prie de pardonner ma question d'avance mais de façon concréte une plaidorie sa se construit comment ?

on a une petite plaidorie a préparer en td, mas je sais même pas par quoi commencer.

quelqu'un pourrais m'aider ? merci d'avance.

Alors pour la plaidoirie,
En l'espèce, c'est la partie civile qui va commencer. Et la défense sera second. Un droit de réponse sera accordé en fonction du temps et du chargé de td.
Si tu es la partie civil, il faut rappeler les faits et faire ton raisonnement suivant tes arguments.
Si tu es la défense, il faut prévoir un complément pour les faits si la partie civile a oublié des éléments.
Surtout ne pas mettre une tonne de loi ou de jurisprudence !!!!!!
Voila ce que je sais, Pas grand chose en gros ^^